Présentation de la marque DOROC PRODUCTION ARC EN CIEL
Déposée le 17 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) PIERREFEU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DOROC PRODUCTION ARC EN CIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PIERREFEU domicilié(e) 9 rue Auguste Desgenetais, GRUCHET LE VALASSE, 76210 GRUCHET LE VALASSE (dossier no 2078472) - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 041 630 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) (dossier no 2078472) - France.
La marque DOROC PRODUCTION ARC EN CIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1380225.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PIERREFEU, société anonyme - 9 rue Auguste Desgenetais, GRUCHET LE VALASSE, 76210 GRUCHET LE VALASSE (dossier no 2078472) - France - SIREN 572041630
BOUJU DERAMBURE BUGNION - (dossier no 2078472) - France
Renouvellement sans limitation le 13 novembre 1996 n°2078472 - Publication au BOPI 1996-11-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-17
Inscription le 5 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386400 - Publication au BOPI 2004-02-05
Inscription le 26 décembre 1996 - Concession de licence n°231248 - Publication au BOPI 1996-12-26
Inscription le 7 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°208677 - Publication au BOPI 1996-11-07
Terre, terre pure ou mélangée d'argile; poudre, produits en poudre, en pâte ou bloc susceptibles d'être utilisés pour le modelage et la céramique.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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